FORMAT SCAN
Présentation de la marque FORMAT SCAN
Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par Alexis de Gemini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMAT SCAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAT SCAN est expirée depuis le 29 avril 2019.
Alexis de Gemini a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40